📄 Article 1
Objet des Services
ContenuNumérique fournit un accès à des contenus numériques (séries, vidéos, articles) via sa plateforme. La nature et l'étendue des services peuvent évoluer. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre tout service sans préavis.
⚖️ Article 2
Droits et Obligations
Vous vous engagez à utiliser les services de manière légale et conforme. Vous êtes responsable de votre compte. Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès en cas de violation. Tous les contenus restent notre propriété intellectuelle ou celle de nos licenciés.
🛡️ Article 3
Limitation de Responsabilité
Nos services sont fournis "en l'état". Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour dommages indirects ou pertes de données. Nous ne garantissons pas la disponibilité continue ou l'absence d'erreurs.
📝 Article 4
Modifications et Résiliation
Nous pouvons modifier ces conditions. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment. Nous pouvons résilier l'accès pour non-respect des conditions, sans remboursement des abonnements en cours.
💳 Article 5
Paiements et Abonnements
Les abonnements sont facturés selon le cycle choisi. Aucun remboursement n'est accordé pour les périodes partielles. Vous pouvez annuler votre renouvellement automatique à tout moment via les paramètres de votre compte avant la date de facturation.
📬 Article 6
Contact et Questions Légales
Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous à : info@australasiatv.com ou par téléphone au 01 34 20 25 20. Notre siège est situé rue William Briand.